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    2021.10.21  Les sociétés minières et métallurgiques qui contribuent à la croissance économique et sociétale durable et à long terme des régions dans lesquelles elles

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  • Annuaire Statistique des Mines et Carrières 2018

    2020.5.19  minières et de carrières, de suivre leurs impacts socio-économiques afin d’adopter des politiques économiques efficaces pour le pays. La disponibilité de données

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  • L’industrie minière au Canada - MiHR - Mining Industry

    2024.1.24  L’industrie minière joue un rôle de premier plan dans l’économie canadienne et génère près de 5 % du produit intérieur brut du pays. Les activités

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  • Secteur minier 2023 : principaux risques et opportunités

    2022.10.25  Linkedin. EY publie les résultats de la 15ème édition du baromètre sur les risques et opportunités du secteur minier et métallurgique. Cette nouvelle édition reflète

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  • 20e rapport de PwC – Minières PwC Canada

    Dans cette 20 e édition de son rapport annuel qui sonde les 40 plus grandes minières dans le monde, L’industrie minière en 2023 : l’ère de la réinvention, PwC a examiné les

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  • Les statistiques du secteur minier Dimenc

    2024.1.23  Le service des mines et carrières recueille et bancarise l’ensemble des données chiffrées relatives aux productions minières et métallurgiques ainsi qu’aux exportations de ces produits. Les sociétés

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  • Tendances minieres globale 2020 deloitte Canada

    2020.2.3  Le 12e rapport annuel de Deloitte sur le secteur minier, À l’affût des tendances, explore les principales tendances dont devront tenir compte les sociétés

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  • Les principaux risques et opportunités pour les sociétés

    2024.1.22  Si le secteur se trouve dans une phase de transition massive et de changement, M. Mitchell reste convaincu que l’industrie persévérera en dépit des

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  • La Fiscalité Minière en RDC - Taxes Impôts

    3 天之前  3. le relèvement de la quotité de la participation de l’Etat dans le capital social des sociétés minières ; 4. le paiement des droits proportionnels ; 5. le renforcement des conditions d’octroi, de transformation, de renouvellement et

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  • Secteur minier 2023 : principaux risques et opportunités

    2022.10.25  EY publie les résultats de la 15ème édition du baromètre sur les risques et opportunités du secteur minier et métallurgique. Cette nouvelle édition reflète les sujets d’actualité que traversent aujourd’hui les acteurs du secteur. Plus de 200 dirigeants mondiaux du secteur des mines et de la métallurgie ont été interrogés, entre ...

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  • Secteur minier : Zoom sur les principales

    2023.2.27  Les principales ressources du pays sont l’or, le zinc, le cuivre, le manganèse, le phosphate et les calcaires. Des indices de diamant, bauxite, nickel et vanadium ont été répertoriés dans des formations

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  • Les dix principaux risques et possibilités d’affaires en 2022

    2021.10.7  Selon 79 % des dirigeants de sociétés minières, les redevances et les taxes et impôts devraient augmenter. Pour atténuer les risques, une approche diversifiée sera requise qui nécessitera, notamment, d’engager des pourparlers avec les gouvernements et de renforcer la résilience de la chaîne d’approvisionnement.

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  • Industrie minière: La comptabilisation des carrières et des

    2015.1.29  1. Autorité des normes comptables - page n°1/9 AUTORITE DES NORMES COMPTABLES NOTE DE PRÉSENTATION RÈGLEMENT N° 2014-05 du 2 Octobre 2014 Relatif à la comptabilisation des terrains de carrières et des redevances de fortage 1 – Contexte Les gîtes de carrières (qui sont les substances minérales ou

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  • Rapport ITIE-BF 2021 : Les royalties, premiers contributeurs

    2023.12.6  Suivi de l’Impôt sur les Sociétés 18,64% et des Droits de Douane 17,65% 383,5 milliards FCFA de revenus générés par le secteur extractif y compris les sous-traitants miniers en 2021 Les plus gros contributaires : Essakane 20,31%, Houndé Gold Operation SA 15,66% et SOMISA 11,46%

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  • Législation Minière Ministère des Mines

    Il se dégage de ces données que 48 sociétés minières ont été opérationnelles pendant la période de 1937 à 1966 contre 38 seulement entre 1967 et 1996 et 7 dans la période d’après 1997. La nouvelle législation se voulait plus compétitive, avec des procédures d’octroi des droits miniers et/ou des carrières objectives, rapides ...

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  • ANNUAIRE STATISTIQUE - MINMIDT

    2022.5.5  Projets miniers et des Carrières ----- 10 2.2.1. Projets miniers ----- 10 2.2.2. Projets des carrières ----- 13 2.3. Contrôle des activités minières et géologiques ----- 18 2.4. Revenu issu des mines et des carrières----- 19 2.4.1. Revenu issu des mines----- 19 2.5. Production et revenus des carrières ----- 25 ...

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  • 24 JUILLET 2019 - N°28 Bis JOURNAL OFFICIEL DE LA

    2020.10.20  douanier et fiscal de l'exercice des activités ou opérations du secteur minier en République Gabonaise. TITRE I : DES DISPOSITIONS GENERALES . Chapitre I. er: Du champ d'application et de l'objet . Article 2: La présente loi s'applique à l'ensemble des activités ou opérations minières, notamment à la

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  • Secteur minier algérien : un potentiel de plus de 1.000

    2022.10.1  Cette situation de sous exploitation des ressources minières a conduit les hautes autorités du pays, sous les orientations du président de la République, M. Abdelmadjid Tebboune, à adopter un plan d’action (2020-2024) visant à redynamiser le secteur et lui permette une meilleure contribution dans la croissance de l’économie

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  • Enjeux Gouvernance mines Guinée

    2023.5.24  6 Cadre institutionnel et réglementaire du secteur ..... 38 6.1 La politique et la règlementation minières ..... 38 6.1.1 La déclaration de politique minière de 1991 et élaboration du code de 1995 . 38

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  • Principales sociétés minières par chiffre d'affaires

    2022.8.26  Cette statistique présente le classement des principales entreprises minières dans le monde en 2021 en fonction des revenus. Les valeurs reposent sur la liste mondiale des 500 du Financial Times.

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  • Taxe minière annuelle: État/sociétés minières –

    2018.10.27  La 5ème édition du Salon international des mines et carrières(SIMC), tenue en avril 2018 à Casablanca, reste, à point nommé, une référence dans le tournant fiscal des sociétés minières. C’est ainsi

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  • Contenu local dans le secteur minier - Mines Actu

    2023.2.1  Des opportunités mais aussi des défis et pour les entreprises locales. Le secteur minier présente beaucoup d’opportunités de développement. Des sociétés minières en exploitation n’ont pas attendu les textes pour recruter du personnel local pour.

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  • Enquêter sur le secteur minier au Burkina Faso

    2020.6.18  Les réserves minières peuvent être consultés sur le site du Bureau des Mines et de la Géologie (BUMIGEB), la structure publique en charge de l’exploration. La Chambre des Mines du Burkina, l’association qui regroupe les compagnies minières, diffuse sur son site des informations provenant de ITIE-Burkina et du ministère des Mines et ...

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  • Un scandale sino-congolais - IFRI

    2022.2.9  faiblesses et les limites de l’administration minière, ainsi que l’application défaillante des lois et règlements. Cette note analyse les pratiques illégales d’exploitation de l’or par les sociétés chinoises et les complicités dont elles disposent, y compris dans l’armée. Ces exploitations minières anarchiques

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  • Les activités d’extraction, production, transport, sous

    2020.9.10  de service. Le profil des acteurs requis et préconisation pour une participation effective des entreprises locales. Présentation faite par: Florent Lager Administrateur Général Adjoint MPD Congo Vice-Président Fédération des Mines Solides du Congo Représentant des sociétés minières au Comité Exécutif congolais de l’ITIE

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  • Conventions minières – ITIE Guinée

    2022.1.26  Conventions minières. Conformément aux engagements du Gouvernement de la République de Guinée en matière de promotion de la transparence et de la bonne gouvernance dans le secteur minier, ainsi qu’aux dispositions du Code Minier, l’intégralité des conventions minières en vigueur, leurs amendements éventuels et tout

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  • PLAN D’ACTION DE L’ITIE - Extractive Industries

    2022.3.25  2. à encourager l’investissement des sociétés minières dans des filières porteuses autour de leurs sites, afin de générer de nouveaux emplois. Le plan d’action est une compilation des activités extraites des plans d’action sectoriels des structures étatiques, des sociétés minières et OSC impliquées dans le domaine des

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  • MINISTERE DES MINES Cellule Technique de

    2023.4.30  L’exploitation rationnelle des ressources minières et leurs recherches permanentes justifient l’évolution minière de la R.D Congo. A ce jour, le secteur minier de notre pays est régi par la loi n°18/001 du 09 mars 2018 modifiant et complétant la loi n°007/2002 du 11 Juillet 2002 portant Code Minier ainsi que le Décret n°18/024

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  • Combattre l’évasion fiscale dans le secteur minier en Afrique

    2021.11.5  Les pays d’Afrique subsaharienne devront prendre des mesures ciblées afin de restreindre le transfert des bénéfices dans le secteur minier et d’éviter des pertes considérables de recettes fiscales. D’après les estimations, l’Afrique subsaharienne possède 30 % des réserves minières mondiales, ce qui représente une grande chance ...

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  • LES INDUSTRIES EXTRACTIVES Cadre général du secteur

    2019.3.6  La politique minière et stratégie. Le Togo a opté pour une politique de diversification minière. Cet engagement s’est traduit à travers les différentes politiques de reformes tendant à améliorer l’exploitation du phosphate et à soutenir la recherche et l’exploitation d’autres ressources minérales dont dispose le pays.

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  • Le secteur minier prêt à répondre à la croissance - KPMG

    2023.11.28  Si elles souhaitent collectivement atteindre la cible de carboneutralité et les objectifs ESG, les entreprises doivent s’engager à le faire et inscrire leurs promesses dans la stratégie de l’entreprise. À l’échelle mondiale, seuls 28 % des sociétés minières l’ont déjà fait, et 34 % des répondants disent que leur entreprise vient tout juste de

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  • De la réglementation applicable dans le secteur minier en

    2022.3.1  L’article 492 du Règlement minier renchérit en disposant que : « Conformément à l’article 207 du Code minier, les normes ainsi que les modalités de sécurité dans le travail, de l’hygiène et de la santé applicables aux titulaires des droits miniers ou de carrières, aux coopératives minières et/ou des produits de carrières et ...

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  • La législation minière en République du Congo - Lexology

    2013.10.14  A son tour, la direction générale des mines et des industries minières est subdivisée en plusieurs autres directions : la direction des mines, des industries minières et des carrières ; la ...

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  • LOI N° 036-2015/CNT

    2021.11.8  les sociétés minières aux fins d’obtenir un permis d’exploitation. 6 -Etude d’impact environnemental et social : l ... minérales classées en substances de carrières et à en récupérer les produits marchands pour en disposer en utilisant des méthodes et procédés manuels. Elle n’utilise pas d’équipements, ni d’énergies

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  • Loi n°18/001 du 09 mars 2018 modifiant et complétant la Loi

    Loi n°18/001 du 09 mars 2018 modifiant et complétant la Loi n° 007/2002 du 11 juillet 2002 portant Code minier. Exposé des motifs. L’ordonnance-loi n° 81-013 du 02 avril 1981 portant législation générale sur les Mines et Hydrocarbures, telle que modifiée et complétée par l’ordonnance-loi n°82-039 du 05 novembre 1982 a été abrogée et remplacée par la loi

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  • Mali : Les grandes innovations du nouveau Code minier

    2023.8.7  Le projet de Code minier malien a créé plusieurs fonds. C’est le cas du Fonds minier de développement local qui sera alimenté par 0,75% du chiffre d’affaires trimestriel des sociétés minières. Le Fonds de réhabilitation, de sécurisation des sites miniers artisanaux et de lutte contre l’usage des produits chimiques prohibés sera ...

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  • Burkina Faso : "Six projets miniers en exploitation fermés en

    2022.11.1  Elie Kaboré a travaillé successivement au journal L’Indépendant, au Réseau national de Lutte Anticorruption (RENLAC), au journal L’Economiste du Faso et actuellement, il est le Directeur de publication du média en ligne Mines Actu (mines-actu), spécialisé dans la publication d’informations sur le secteur des mines, des

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  • GUIDE IGF À L'INTENTION DES GOUVERNEMENTS :

    2020.11.9  travailler avec les sociétés minières pour s’assurer de générer une valeur économique sans perte nette pour la biodiversité. Dans le meilleur des cas, lorsqu’elles sont correctement planifiées et mises en œuvre, les activités minières pourraient même entraîner un gain net pour l’environnement pendant la durée de vie de la mine.

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